Mentions légales
https://www.demeures-occitanes.fr/ est le site internet officiel et la propriété de l’entreprise DEMEURES OCCITANES. En vous connectant sur ce site, vous acceptez les présentes modalités des mentions légales.
ÉDITEUR DU SITE
Nom ou Dénomination sociale : DEMEURES OCCITANES
Adresse du siège social ou du client : Avenue François Mitterrand Espace Mandela 24750 BOULAZAC
Coordonnées téléphoniques : 05 53 02 51 51
Ce site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des Œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des Œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.
HÉBERGEUR DU SITE
O2Switch
Chemin des Pardiaux 63000 CLERMONT-FERRAND
Tel : 04 44 44 60 40 – support@o2switch.fr
https://www.o2switch.fr/
CONCEPTION GRAPHIQUE ET DÉVELOPPEMENT DU SITE
AdéKoi
Cré@Vallée Sud – Espace Couture
24660 NOTRE DAME DE SANILHAC
Tél 05 53 04 37 52 – contact@adekoi.com
www.adekoi.com
CRÉDITS PHOTOS
Petite Souris Photographie
139 Rue Combe des Dames
24000 Périgueux
Tél 06 89 27 50 11 – contact@petitesourisphoto.com
www.petitesourisphotographie.com
Droits de propriété intellectuelle et droits d’auteur
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences, vidéos, animées, sonores ou non, et d’autres documents présents sur ce site Internet, sont protégés par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation ou modification, partielle ou intégrale, ou tout transfert sur un autre site sont interdits.
Toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de l’entreprise DEMEURES OCCITANES (loi du 11 mars 1957, art.41, et Code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992). La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée (art.L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle).
Les logos, visuels et marques présentes sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif. En conséquence, toute utilisation des produits y compris le site Internet de l’entreprise DEMEURES OCCITANES ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de l’entreprise DEMEURES OCCITANES dont celle-ci est le seul juge. Les bases de données figurant sur ce site Internet sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données (et notamment l’interdiction d’extraire, de réutiliser, partiellement ou totalement, le contenu des bases de données de https://portesducuir.com).
Protection de données personnelles
Les données personnelles recueillies sur ce site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique. Les données ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations demandés et n’ont pour seul destinataire l’entreprise DEMEURES OCCITANES auprès de laquelle peuvent s’exercer les droits d’accès et de rectification, conformément aux articles 27 et 34 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l’exercer, adresser votre demande écrite auprès de l’entreprise DEMEURES OCCITANES. En vertu de la loi n°2000-719 du 1er août 2000, les coordonnées déclarées par l’utilisateur pourront être communiquées sur réquisition des autorités judiciaires.
Les données recueillies dans ce cadre ne pourront être cédées à des tiers ou communiquées à des fins non prévues.
Liens hypertextes vers d’autres sites Internet
Les liens hypertextes présents sur le site Internet sont proposés uniquement dans le but d’apporter l’information la plus complète possible à l’internaute ; ni leur contenu, ni les liens qu’ils contiennent, ni les changements ou ni les mises à jours qui leur sont apportés ne sauraient engager la responsabilité de l’entreprise DEMEURES OCCITANES.
L’accès à des sites externes reliés à ce site relève de votre entière responsabilité.
Responsabilité
l’entreprise DEMEURES OCCITANES ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à votre disposition sur le site. l’entreprise DEMEURES OCCITANES décline par conséquent toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.
Modification
l’entreprise DEMEURES OCCITANES se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site à tout moment et sans préavis, sans que cela puisse donner lieu à un quelconque droit à dédommagement.
Formulaire de contact
Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire de contact sont conformes à la Loi Informatique et Libertés. Vos réponses sont facultatives et le défaut de réponse n’entraîne aucune conséquence particulière. Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traiter l’information.